Marque expirée - Marque en non vigueur
A.P.D
Numéro de dépôt :
3633567
Date de dépôt :
02/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/03/2019
Présentation de la marque A.P.D
Déposée le 2 mars 2009 par alain garnier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « A.P.D »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque A.P.D est expirée depuis le 2 mars 2019.
alain garnier a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32